Tous droits réservés - 2006_2007 - www.photosjeff.com - NICOLLE Jean-François
Sauf à des fins de consultations personnelles, il est strictement interdit (conformément aux articles L. 111-1 et L123.1 du code de la propriété intellectuelle) sans la permission écrite des détenteurs du Copyright, de reproduire ou d'utiliser ces photos sous quelque forme que ce soit, par des moyens mécaniques électroniques ou autres connus présentement ou qui seraient inventés, y compris la xénographie, la photocopie et l'enregistrement, de mêmes que les systèmes d'informatique.
Tout utilisateur contrevenant à ces dispositions viole la législation relative aux droits d’auteurs et s'expose à des poursuites (Art L122-4 et L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle).